Accueil

Prévenir les risques professionnels


Livret d’accueil Santé et Sécurité au Travail

Cet outil CHANTIER école vient étayer la procédure d’accueil et d’intégration et répond ainsi à l’obligation réglementaire de formation renforcée en matière de sécurité. En savoir plus...


Formations Santé et Sécurité au Travail

CHANTIER école

Le réseau a structuré, depuis plusieurs années, grâce au partenariat actif avec l’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité), un vaste dispositif visant à améliorer :

  • La prévention des risques professionnels dans les situations de production.
  • La professionnalisation des permanents des structures en matière de sécurité au travail.
  • La formation et le renforcement de l’employabilité des salariés polyvalents et des stagiaires de la formation professionnelle.

Contactez OF'ESA (Organisme de Formation des Entreprises Sociales Apprenantes) pour participer à une formation (PRAP, SST ou le dialogue social) ou son organisation en intra.

CARSAT Aquitaine

Actions de formation gratuites (pour les structures affiliées au régime général) proposées par le service Prévention des Risques Professionnels, contact: 05 56 11 64 32 - mail : formation.prevention@carsat-aquitaine.fr - www.carsat-aquitaine.fr.


L'ISCT (Instance de Santé et Conditions de Travail)

Le 12 septembre 2007, le SYNESI (syndicat national des employeurs spécifiques d’insertion) et plusieurs organisations syndicales représentatives (CFDT, CFTC et CGT-FO) ont signé un accord visant à la mise en place d’instances santé et conditions de travail (ISCT) au sein des ateliers et chantiers d’insertion (ACI).

L’ISCT vise à compléter les instances de dialogue social mises en place par le Code du Travail, et en particulier les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), en prenant en compte les spécificités liées à l’insertion dans l’objectif d’améliorer les conditions de travail dans les ateliers et chantiers d’insertion. La constitution d’une ISCT, nouvelle instance pour le personnel sans distinction de statut se fera exclusivement lorsque l’obligation légale de constituer un CHSCT n’est pas remplie. Les ISCT ont pour objectif « de favoriser concrètement le dialogue concernant la santé et les conditions de travail à l’intérieur des ACI ». Le principe de ces instances est de permettre une représentation égale des salariés permanents et des salariés en insertion.

Syn'Info n°16 - Mars 2014 - Spécial ISCT

Explications d’Emmanuel de Joantho, responsable du suivi des ISCT pour le Syndicat national des employeurs spécifiques d’insertion.


Bonnes pratiques

Une action régionale des ETTI pour intégrer la prévention au cœur de leur management quotidien.


Pour aller plus loin

Gare à l'Info n°28 - Mars 2014 - Spécial : Santé, sécurité et amélioration des conditions de travail

Anact (Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail) 
Le réseau ANACT pour l’amélioration des conditions de travail a pour vocation d’améliorer à la fois la situation des salariés et l’efficacité des entreprises, et de favoriser l’appropriation des méthodes correspondantes par tous les acteurs concernés. Il aide les entreprises et les autres organisations à développer des projets innovants touchant au travail. Il existe une association régionale en Aquitaine : Aract (Association Régionale pour l’Amélioration des Conditions de Travail). L’Aract développe plusieurs missions : l'intervention en entreprise, l'animation de réseaux et la diffusion d'outils et de méthodes.

CARSAT Aquitaine (Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail)
Organisme de sécurité sociale. Structure privée ayant une vocation de service public, elle intervient auprès des salariés, des retraités et des entreprises de la région au titre de la retraite, de l’aide sociale et de la gestion des risques professionnels. Elle assure ses missions sous l’égide de deux établissements publics : la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse (l'Assurance Retraite) et la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie (l'Assurance Maladie).

MSA (Mutualité Sociale Agricole)
La MSA, deuxième régime de protection sociale en France, protège l’ensemble de la profession agricole. Organisme mutualiste, la MSA gère de façon globale la protection sociale des salariés et non salariés agricoles ainsi que leurs ayants droit et les retraités. Elle prend en charge la médecine du travail et la prévention des risques professionnels, et mène des actions à caractère sanitaire et social.

INRS (Institut National de Recherche sur la Sécurité)
Organisme généraliste en santé et sécurité au travail, l’INRS intervient en lien avec les autres acteurs institutionnels de la prévention des risques professionnels. Il propose des outils et des services aux entreprises et aux 18 millions de salariés relevant du régime général de la Sécurité sociale. L’INRS est une association loi 1901 et, est géré par un Conseil d'administration paritaire constitué de représentants des organisations des employeurs ou des salariés.

Ministère de l’Emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle, du dialogue social et de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. En région, les Direccte (Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi) ont pour mission d’améliorer la qualité du travail et des relations sociales en développant la prévention des risques professionnels, le dialogue social et en s’assurant du respect du droit du travail.


Création : O tempora / Yakka - Réalisation : Alienor.net