Dans un environnement d’entreprise, une grande partie du contenu publié est produite pour le bénéfice des employés et des clients. Idéalement, une autre société ou un autre individu souhaitant utiliser du contenu écrit ou des images publiées par l’entreprise les contacterait pour obtenir l’autorisation de le faire. Cependant, cela n’arrive pas toujours, ce qui entraîne une violation du droit d’auteur.
La quantité écrasante de contenu et d’images disponibles sur Internet conduit certains à croire qu’ils peuvent utiliser le travail publié de quelqu’un d’autre sans autorisation et s’en sortir. En tant que société, l’avantage d’avoir des yeux et des oreilles supplémentaires peut permettre de rester plus facilement au courant de problèmes tels que la violation des droits d’auteur. Plus une société publie de contenu, plus elle est susceptible d’être confrontée à une violation du droit d’auteur à un moment ou à un autre.
Quand, et si cela se produit, il est utile de savoir quelles mesures doivent être prises pour gérer la situation de manière appropriée.
Trouver la personne de contact appropriée
On pourrait penser qu’il devrait être relativement simple de trouver la personne qui a utilisé le travail protégé par le droit d’auteur d’une société, mais Internet permet à ces personnes de se cacher plus facilement. Les premiers endroits où chercher les coordonnées sont la page « Contactez-nous » du site, la page de l’auteur ou les liens de messagerie intégrés au contenu du site.
Recueillir des preuves
Si la situation atteint le point où il est évident que le contrevenant ne va pas retirer l’œuvre volée, il sera important d’avoir des preuves à portée de main. En plus de créer une trace écrite pour documenter tout ce qui a été fait pour résoudre le problème, l’entreprise doit également rassembler toute information qui prouve la propriété de l’œuvre volée. Pour notifier le contrefacteur des prochaines actions, une ordonnance de cessation et de désistement fait savoir au contrefacteur qu’il doit cesser d’utiliser l’œuvre volée ou en subir les conséquences. Une fois que le particulier ou l’entreprise sait qu’il risque des frais d’avocat et d’autres coûts liés au tribunal si les choses se poursuivent, il peut décider de retirer le contenu volé. Une action en justice est l’étape suivante s’il persiste.